MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 11/11/2016
La présente charte vous présente les engagements de Belén Gowland sur Internet ainsi que les informations légales concernant le site que vous visitez actuellement.
En naviguant sur ce site, vous êtes présumé, en votre qualité d'utilisateur, connaître les conditions d'usage figurant ci-après ainsi que les conditions spécifiques relatives à certains services de ce site et en accepter les termes.
1. INFORMATIONS LÉGALES
Le site www.belula.net que vous consultez actuellement est la propriété de : Belén Gowland.
Copyright : © Belén Gowland 2015-2016
Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d'autorisation : 2004361

Dénomination sociale et forme juridique de la Société:
Belén Gowland – Micro Entreprise
Adresse du siège social :
14 Rue Pache, 75011, Paris, France
Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS). Immatricule au répertoire des métiers (RM) :
Chambre de métiers et d’artisanat de Paris
Numéro de Immatriculation : 821525771RM075
Numéro unique d'Identification (numéro SIREN) - Art.123/235 Code de Commerce : 821525771

Contact :
Vous pouvez nous contacter :
- Par téléphone : 09 52 02 62 22
- Via le site www.belula.net

Directeur de la Publication : Belén Gowland
2. CREDITS
Ce site a été créé par : Marc Annous
Les visuels utilisés sur ce site proviennent des photos originales.
3. DONNÈES PERSONNELLES
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. En fonction des services auxquels vous souscrivez, il vous sera demandé de fournir des informations, certaines obligatoires et d'autres facultatives.
Belén Gowland s'engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur les sites Internet de Belén Gowland sont principalement destinées à l'usage de Belén Gowland.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : Belén Gowland, 14 Rue Pache, 75011, Paris.
Si vous êtes abonnés à des services d'information par courrier électronique ("newsletter"), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.
4. COOKIES
Le site www.belula.net utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par Belén Gowland. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant votre ordinateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr.
5. LIENS VERS D'AUTRES SITES
Belén Gowland propose sur son site www.belula.net des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Belén Gowland a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Belén Gowland ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'accès au site www.belula.net vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la Belén Gowland, ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d'auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, et autre création bénéficiant de la protection au titre des droits de la propriété intellectuelle (désignés collectivement la « Marque ») présents sur ce site Internet appartiennent à Belén Gowland. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la Marque affichée sur le site Internet.
L'utilisation frauduleuse de la Marque ou de tout autre contenu du site Internet est totalement interdite. Belén Gowland vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires, à l’encontre de quiconque portant atteinte à ses droits.
7. INDISPONIBILITÉ DU SITE [www.belula.net]
Belén Gowland s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Belén Gowland ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.